Mentions légales
Cette page présente les informations relatives à l'édition du site et au produit numérique commercialisé, conformément aux obligations d'information applicables aux services de communication au public en ligne.
Éditeur du site
Ce site a pour objet de présenter et de commercialiser le pack numérique publié sous la marque « Rentrée Sereine ».
Éditeur : Zakaria TRARI — Entrepreneur individuel (EI)
Adresse : 13 rue du Vieil Armand, 67116 Reichstett, France
E-mail : rentree-sereine@outlook.com
Téléphone : 06 33 65 21 78
SIRET : 890 728 363 00023
Les autres mentions d'identification (numéro d'immatriculation RCS ou RNE, numéro de TVA intracommunautaire) seront ajoutées à la présente page si elles deviennent applicables.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Zakaria TRARI, éditeur du site.
Produit proposé à la vente
Le site présente un pack numérique destiné aux parents et aux familles. Il comprend un e-book PDF de 35 pages, un PDF séparé de 8 fiches imprimables et une version de lecture mobile HTML autonome. Il sera vendu en paiement unique, avec un accès permanent pour un usage personnel, sans abonnement ni renouvellement automatique et sans envoi postal.
Le prix de vente est indiqué au moment de l'achat, sur la page de paiement sécurisée. Les conditions de vente applicables sont décrites dans les conditions générales de vente.
Hébergement
Le site est publié et hébergé sur l'infrastructure technique utilisée pour sa mise en ligne. La raison sociale, l'adresse et les coordonnées de l'hébergeur seront indiquées sur la présente page aux côtés des informations de l'éditeur.
Propriété intellectuelle
Le pack, ses contenus et ses outils, ainsi que l'ensemble des éléments textuels et graphiques du site (marque, logo, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
L'achat du pack confère un droit d'usage personnel et non exclusif, pour un usage privé. Il n'autorise ni la reproduction, ni la redistribution, ni la revente des fichiers ou de la version HTML, en tout ou partie.
Limitation de responsabilité
Le pack fournit des contenus et des outils pratiques d'organisation. Il ne constitue ni une information juridique, ni un conseil éducatif, médical ou financier, et ne remplace pas les informations officielles communiquées par les établissements scolaires et les administrations.
L'éditeur ne peut être tenu responsable des difficultés liées au réseau, aux équipements ou aux services de tiers utilisés pour accéder au site ou accéder aux livrables numériques.
Signalement
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'éditeur par l'adresse de contact publiée sur cette page et sur la page Contact. Les demandes de retrait sont examinées sans délai injustifié.